Marque enregistrée - Marque en vigueur

A 4 TEMPS FRANCK PUTELAT
FP CONSULTING, SARL

Numéro de dépôt :
4322412
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
A 4 TEMPS FRANCK PUTELAT de FP CONSULTING

Présentation de la marque A 4 TEMPS FRANCK PUTELAT

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FP CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A 4 TEMPS FRANCK PUTELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FP CONSULTING domicilié(e) Chemin des anglais - 11000 - Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aude Denarnaud domicilié(e) 26 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - Carcassonne - France.

La marque A 4 TEMPS FRANCK PUTELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 4 TEMPS FRANCK PUTELAT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

FP CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : A 4 TEMPS


FP CONSULTING, SARL - Chemin des anglais - 11000 - Carcassonne - France


Mme. Aude Denarnaud - 26 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.